Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANSENLIS
CURET ARNAUD

Numéro de dépôt :
3774853
Date de dépôt :
16/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2020
GRANSENLIS de CURET ARNAUD

Présentation de la marque GRANSENLIS

Déposée le 16 octobre 2010 par CURET ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANSENLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est CURET ARNAUD domicilié(e) 23 RUE AMYOT D'INVILLE - 60300 - SENLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CURET ARNAUD domicilié(e) 23 RUE AMYOT D'INVILLE - 60300 - SENLIS - France.

La marque GRANSENLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774853.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANSENLIS est expirée depuis le 16 octobre 2020.


CURET ARNAUD - 23 RUE AMYOT D'INVILLE - 60300 - SENLIS - France


CURET ARNAUD - 23 RUE AMYOT D'INVILLE - 60300 - SENLIS - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

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